Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE CABRI VERT
Numéro de dépôt :
1332080
Date de dépôt :
10/03/1983
Lieu de dépôt :
CALAIS
Date d'expiration :
10/03/1993
Présentation de la marque LE CABRI VERT
Déposée le 10 mars 1983 par BERNARD Joseph auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CALAIS), la marque française « LE CABRI VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE CABRI VERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1332080.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CABRI VERT est expirée depuis le 10 mars 1993.
BERNARD Joseph a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-18